ℹ️ PPA/Cader 2025 : cette nouveauté qui fait que vous avez encore plus besoin de nous aujourd’hui !
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AMO énergie – Accord Cadre avec marchés subséquents
Pour vos marchés de fourniture d’électricité et/ou de gaz naturel supérieurs à 221 000€ HTVA sur la durée du marché, bénéficiez d’une procédure sécurisée et maitrisée, tout en assurant conformité et compétitivité.
Les prérequis de l’accord-cadre
Et vous avez besoin d’être accompagné dans la passation de votre marché électricité et/ou gaz naturel.
Et vous cherchez une solution sécurisée et maitrisée, et 100 % conforme à la commande publique.
Cette procédure permet par ses marchés subséquents, de consulter les titulaires de l’Accord-cadre dans un délai réduit, lorsque les prix sont intéressants.
L’accord-cadre s’applique aux marchés supérieurs à 221 000 € HTVA. Il permet de structurer les achats en plusieurs étapes, tout en offrant réactivité et souplesse.
Permet d’adapter les prestations à l’évolution des besoins au fil du temps.
Garantit un cadre contractuel déjà validé en amont.
Accélère la mise en œuvre des prestations grâce à des titulaires pré-sélectionnés.
chaque marché subséquent donne lieu à une remise en concurrence périodique.
Chez UNIXIAL, nous avons conscience que toutes les procédures nécessitent une expertise pointue pour maximiser les bénéfices et assurer la conformité de vos futurs marchés de fourniture d’électricité et de gaz naturel.
Vous restez décisionnaire, nous restons objectifs.
Une consultation rapide du marché, pour ne jamais rater le bon moment.
Procédure conforme à la réglementation à chaque étape : sécurité juridique assurée
Urbanisme Aspet
En quelques heures, identifiez vos opportunités d’optimisation ! Notre équipe reviendra vers vous en moins de 24h.
Notre veille quotidienne sur les plateformes des marchés de l’énergie de l’énergie, vous permet d’acheter sur la meilleure période pour optimiser vos budgets de fourniture d’électricité et de gaz naturel.
Nous appréhendons les conditions et contraintes des fournisseurs afin de rédiger un cahier des charges en adéquation avec vos besoins.
Montages précis, comparatifs détaillés, analyse de risque : vous décidez en toute maîtrise.
Des livrables lisibles et pédagogiques, pensés pour les acheteurs publics dans leurs prises de décisions.
De la passation à la gestion quotidienne de vos contrats d’énergies : factures, litiges, projections, vous gardez le contrôle.
Quelle que soit la taille de votre structure ou votre procédure d’achat, nous avons la solution adaptée.
Nous vous accompagnons à chaque étape : analyse des besoins, périmètre, stratégie d’achat , rédaction du DCE, analyse des offres, notification et suivi du marché
Pour les marchés supérieurs à 221 000 € HTVA
Pour les marchés de 40 000 € à 220 999€ HTVA
Pour les marchés inférieurs à 40 000 € HTVA
Quelle que soit la taille de votre structure ou votre procédure d’achat, nous avons la solution adaptée.
Nous vous accompagnons à chaque étape : analyse des besoins, périmètre, stratégie d’achat , rédaction du DCE, analyse des offres, notification et suivi du marché
Pour les marchés supérieurs à 221 000 € HTVA
Pour les marchés de 40 000 € à 220 999€ HTVA
Unixial en tant d’expert en achat d’énergie depuis plus de 17 ans auprès des donneurs d’ordre publics vous informe en continu des actualités du marché et des évolutions réglementaires.
| Critère | AO ouvert | Accord cadre avec marchés subséquents |
|---|---|---|
| Volatilité des prix de l’énergie | Moins bien géré | Mieux adapté : permet d’attendre un prix favorable |
| Achat ponctuel | Oui | Moins pertinent |
| Achat récurrent (sites multiples) | Moins souples | Fortement recommandé |
| Possibilité de négociation | Non (sauf procédure spécifique) | Oui, à chaque marché subséquent |
| Délégation à un acheteur groupé | Possible | Fortement utilisé |
Le choix entre un appel d’offres ouvert classique et un accord-cadre à marchés subséquents dépend de plusieurs critères : la nature des besoins, leur fréquence, la volatilité des prix, et la stratégie d’achat de l’énergie (gaz naturel ou électricité).
Principes
Avantages
Limites
À privilégier si :
Principes
Avantages
Limites
À privilégier si :
Application spécifique à l’électricité et au gaz naturel
| Cas concret | Recommandation |
|---|---|
| Achat unique pour une petite collectivité | Appel d’offres ouvert |
| Contrat pour 3 ans avec livraison multisites | Accord-cadre avec marchés subséquents |
| Marché groupé porté par un syndicat d’énergie | Accord-cadre, via groupement |
| Période de tension énergétique ou d’incertitude | Accord-cadre, pour lisser les achats |
L’accord cadre permet de référencer plusieurs fournisseurs selon des critères techniques et financiers définis en amont. Les candidats retenus pourront par la suite répondre aux différents marchés subséquents, d’une durée de 12 à 36 mois, lorsque ces derniers seront publiés. En fonction des prix du moment, mais aussi en fonction de l’importance de votre périmètre, il peut être intéressant d’acheter une ou plusieurs année(s). Ce découpage d’achat par les marchés subséquents d’un accord cadre sera défini en fonction de vos besoins propres lors de l’étape Stratégie d’Achat de l’accompagnement AMO Unixial.
La durée maximale est de 4 ans pour les pouvoirs adjudicateurs et de 8 ans pour les entités adjudicatrices, avec plusieurs marchés subséquents.
L’accord cadre permet de référencer plusieurs fournisseurs selon des critères techniques et financiers définis en amont. Les candidats retenus pourront par la suite répondre aux différents marchés subséquents lorsque ces derniers seront publiés. La durée de consultation des candidats pour un marché subséquent est de 5 jours ouvrés minimum. Cette durée réduite a un important intérêt stratégique : il permet de consulter rapidement le marché lorsque les prix sont intéressants !
Garanties d’origine
Valorisez votre engagement en faveur des énergies renouvelables
Accompagnement dans la valorisation de votre production ENR
Choisissez la meilleure option pour valoriser l’énergie produite par leurs installations ENR
Étude potentiel photovoltaïque
Définissez la stratégie de valorisation la plus pertinente
Vous êtes une collectivité
Stratégie énergétique pour collectivité
Vous êtes un groupement de commandes
Stratégie énergétique pour groupements
Vous êtes un syndicat
Stratégie énergétique pour syndicat
Vous êtes un bailleur social
Stratégie énergétique pour bailleur social
Vous êtes un établissement public
Stratégie énergétique pour établissement public
